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La qualification du contrat d'auteur / Sébastien Raimond

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat La qualification du contrat d'auteur [texte imprimé] / Sébastien Raimond, Auteur; Christophe Caron (1970-....), Préfacier, etc . - Litec, 2009 . - 1 vol. (XIII-480 p.) ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 34) . ISBN : 978-2-7110-1364-7 : 55 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Édition Droits d'auteur Archives, livre et édition, écriture et lecture Propriété intellectuelle Index. décimale : KS.3

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Contrefaçon sur Internet : les enjeux du droit d'auteur sur le WEB 2.0 ; colloque, Paris, 27 octobre 2008

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Contrefaçon sur Internet [texte imprimé] : les enjeux du droit d'auteur sur le WEB 2.0 ; colloque, Paris, 27 octobre 2008 / Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois,  . - Litec, 2009 . - 1 vol. (VI-211 p.) : ill., carte ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 33) . ISBN : 978-2-7110-1365-4 : 39 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Bibliothèque Arts plastiques Droit d'auteur -- Internet -- Congrès Contrefaçon -- Congrès Archives, livre et édition, écriture et lecture Spectacles, expressions corporelles et artistiques Index. décimale : 346.048

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L'évaluation en droit d'auteur / Guillaume Henry

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat L'évaluation en droit d'auteur [texte imprimé] / Guillaume Henry, Auteur; Pierre-Yves Gautier, Préfacier, etc . - Litec, 2007 . - 1 vol. (XIII-365 p.) ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 30) . ISBN : 978-2-7110-0984-8 : 55 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Édition Droits d'auteur -- Évaluation Archives, livre et édition, écriture et lecture Index. décimale : KS.3

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L'usage de la marque d'autrui / Julien Canlorbe

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat L'usage de la marque d'autrui [texte imprimé] / Julien Canlorbe (1977-....), Auteur; Georges Bonet, Préfacier, etc . - Litec, 2007 . - 1 vol. (XIII-507 p.) ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 31) . ISBN : 978-2-7110-0986-2 : 55 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Arts plastiques Marques de commerce -- France Contrefaçon Marques de commerce (droit européen) Spectacles, expressions corporelles et artistiques Index. décimale : KS.3

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Contrefaçon et concurrence déloyale / Jérôme Passa

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Contrefaçon et concurrence déloyale [texte imprimé] / Jérôme Passa, Auteur; Georges Bonet, Préfacier, etc . - Litec, dDL 1997 . - 1 vol. (XI-355 p.) ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 15) . ISBN : 978-2-7111-2762-7 : 280 F Langues : Français (fre) Catégories : Arts plastiques Propriété intellectuelle -- France Spectacles, expressions corporelles et artistiques Actions en contrefaçon -- France Contrefaçon -- France Concurrence déloyale -- France Index. décimale : 340

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Abus de droit et droit d'auteur / Christophe Caron

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Abus de droit et droit d'auteur [texte imprimé] / Christophe Caron (1970-....), Auteur . - Litec, 1998 . - XI-341 p. ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 17) . ISBN : 978-2-7111-2951-5 : 260 F Langues : Français (fre) Catégories : Édition Droit d'auteur -- France Archives, livre et édition, écriture et lecture Abus de droit -- France Propriété intellectuelle Index. décimale : 340

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Le contrat de commande en droit d'auteur français / Stéphanie Denoix de Saint Marc

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le contrat de commande en droit d'auteur français [texte imprimé] / Stéphanie Denoix de Saint Marc, Auteur; André Françon (1926-2003), Préfacier, etc . - Litec, 1999 . - 1 vol. (X-256 p.) ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 19) . ISBN : 978-2-7111-3108-2 : 190 F : 32,01 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Édition Droit d'auteur -- France Contrats -- France Archives, livre et édition, écriture et lecture Propriété intellectuelle -- France Index. décimale : 346.048 2

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Le domaine public en droit d'auteur / Stéphanie Choisy

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le domaine public en droit d'auteur [texte imprimé] / Stéphanie Choisy (19..-....), Auteur; Pierre-Yves Gautier, Préfacier, etc . - Litec, 2002 . - XI-289 p. ; 26 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 22) . ISBN : 978-2-7111-3410-6 : 49 EUR La couverture porte en plus : "Publications de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois" Langues : Français (fre) Catégories : Édition Propriété intellectuelle (droit européen) Droit d'auteur -- Domaine public -- France Droit d'auteur -- Droit moral -- France Archives, livre et édition, écriture et lecture Index. décimale : 346.048

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La contrefaçon : l'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle ; colloque / Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois, Colloque (2002; Paris)

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat La contrefaçon [texte imprimé] : l'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle ; colloque / Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois Colloque (2002; Paris), Auteur . - Litec, DL 2003 . - 1 vol. (VII-229 p.) : graph. ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 23) . ISBN : 978-2-7110-0249-8 : 39 EUR En appendice, choix de documents Langues : Français (fre) Catégories : Arts plastiques Contrefaçon -- Congrès Propriété intellectuelle -- Congrès Spectacles, expressions corporelles et artistiques Index. décimale : 346.048

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Droit d'auteur et droit du public à l'information : approche de droit comparé / Christophe Geiger

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Droit d'auteur et droit du public à l'information [texte imprimé] : approche de droit comparé / Christophe Geiger, Auteur; Michel Vivant (1951-....), Préfacier, etc; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Editeur (scientifique) . - Litec, 2004 . - 1 vol. (XII-442 p.) ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 25) . ISBN : 978-2-7110-0467-6 : 55 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Édition Liberté d'information -- Études comparatives Copyright -- Comparative studies Freedom of information -- Comparative studies Freedom of speech -- Comparative studies Droit d'auteur -- Études comparatives Presse Archives, livre et édition, écriture et lecture Médias, images et communication Liberté d'expression -- Études comparatives Index. décimale : 346.048

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