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Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, 2007-6. La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité / France, Conseil économique et social

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, 2007-6. La place des femmes dans les lieux de décision [texte imprimé] : promouvoir la mixité / France Conseil économique et social, Auteur; Monique Bourven, Rédacteur en chef, rédacteur (Attaché de presse) . - Paris : Direction des Journaux officiels, 2007 . - 1 vol. (VIII-138 p.) : ill. ; 24 cm. ISBN : 978-2-11-120736-3 : 10,20 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Genre Femmes et politique -- France Égalité des sexes -- France Femmes -- Travail -- France Index. décimale : 305.42

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Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, 8 (2009). Seniors et cité / France, Conseil économique, social et environnemental

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, 8 (2009). Seniors et cité [texte imprimé] / France Conseil économique, social et environnemental, Auteur; Monique Boutrand, Rédacteur en chef, rédacteur (Attaché de presse) . - Direction des Journaux officiels, 2009 . - 1 vol. (IX-62-184 p.) : tabl., graph. ; 24 cm. - (Les éditions des journaux officiels, ISSN 0767-4538; 41109-0008) . ISBN : 978-2-11-120814-8 : 24 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Genre Vieillissement -- Aspect social Géographie sociale -- France Personnes âgées -- Conditions économiques -- France Index. décimale : 305.26 Note de contenu : Avis adopté par le Conseil, social et environnemental au cours de sa séance du mercredi 11 mars 2009 Rapport présenté au nom de la section du cadre de vie par Mme Monique Boutrand, rapporteure

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Compétences, 2. Décentralisation, communes, départements, régions / France

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Compétences, 2. Décentralisation, communes, départements, régions [texte imprimé] / France, Auteur; France Direction générale des collectivités locales, Auteur  . -  Éd. août 1990 . - Direction des Journaux officiels, 1990 . - 5 vol. (pagination multiple) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, brochure, ISSN 0767-4538; 1569) . ISBN : 978-2-11-072781-7 Complété dès 1990 par des suppléments Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Politiques urbaines Relations gouvernement central-collectivités locales -- France Collectivités locales -- Droit -- Législation -- France Administration locale -- Droit -- Législation -- France Décentralisation administrative -- Droit -- Législation -- France Index. décimale : 350 Note de contenu : Vol.1, Textes généraux ; vol. 2, Urbanisme ; Vol. 3, Action sociale et santé ; Vol. 4, Transports de personnes, transports scolaires, ports et voies d'eau ; Vol. 5, Formation, enseignement et culture

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Informatique et libertés : textes et documents / France, Commission nationale de l'informatique et des libertés

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Informatique et libertés [texte imprimé] : textes et documents / France Commission nationale de l'informatique et des libertés, Auteur  . -  Edition 1990 . - Direction des Journaux officiels, DL 1990 . - 1 vol. (XV-293 p) : couv. ill ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, brochure, ISSN 0767-4538; 1473) . ISBN : 978-2-11-072715-2 : 100 F Index Langues : Français (fre) Catégories : Histoire culturelle des sciences sociales et politiques Politique Civil rights -- France Informatique et liberté Protection de l'information (informatique) -- France Informatique -- Droit -- France France. Commission nationale de l'informatique et des libertés Records -- Law and legislation -- France Privacy, Right of -- France Index. décimale : 343.099 9

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Institutions, 01. Décentralisation, communes, départements, régions / France

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Institutions, 01. Décentralisation, communes, départements, régions [texte imprimé] / France, Auteur; France Direction générale des collectivités locales, Auteur  . -  Éd. février 1990 . - Direction des Journaux officiels, 1990 . - 2 vol. (XX-V-748 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, brochure, ISSN 0767-4538; 1569) . ISBN : 978-2-11-072680-3 : 265 F Complété par des suppléments dès 1990 Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Politiques urbaines Collectivités locales -- Droit -- Législation -- France Administration locale -- Droit -- Législation -- France Décentralisation administrative -- Droit -- Législation -- France Index. décimale : 350

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La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral / France, Direction de l'architecture et de l'urbanisme

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral [texte imprimé] / France Direction de l'architecture et de l'urbanisme, Auteur . - Direction des Journaux officiels, 1992 . - 1 vol. (VIII-221 p.) : ill. en noir et en coul. ; 30 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4180-III) . ISBN : 978-2-11-073397-9 : 230 F Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Écologie Droit de l'urbanisme -- Jurisprudence -- France Rivage -- Protection -- France Littoraux -- Droit -- Jurisprudence -- France Littoraux -- Aménagement -- Droit -- Jurisprudence -- France Index. décimale : 350

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Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires, extraits du code électoral

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Textes relatifs aux pouvoirs publics [texte imprimé] : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires, extraits du code électoral / France Assemblée nationale, Editeur (scientifique)  . -  6e édition, 1er septembre 1992 . - Direction des Journaux officiels, 1992 . - Pagination multiple ; 24 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538) . ISBN : 978-2-11-073384-9 Titre de couv. : "République française. Pouvoirs publics" Langues : Français (fre) Catégories : France -- Constitution (1958) Histoire culturelle des sciences sociales et politiques Politique Droit constitutionnel -- Législation -- France Institutions politiques -- Législation -- France France -- Institutions politiques -- Législation

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Avis de l'architecte des Bâtiments de France : dans l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol / France, Direction de l'architecture et de l'urbanisme

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Avis de l'architecte des Bâtiments de France [texte imprimé] : dans l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol / France Direction de l'architecture et de l'urbanisme, Auteur; Société de conseil en urbanisme, réalisations, études, Rédacteur en chef, rédacteur (Attaché de presse) . - Direction des Journaux officiels, 1991 . - 46 p. : ill. ; 30 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4180-I) . ISBN : 978-2-11-073192-0 : 56 F En avant-titre : "Urbanisme" Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Écologie Plans locaux d'urbanisme Construction -- Droit -- Jurisprudence -- France Droit de l'urbanisme -- Jurisprudence -- France Sites naturels -- Droit -- Jurisprudence -- France Architectes de la fonction publique -- France Monuments historiques -- Droit -- Jurisprudence -- France Utilisation du sol -- Droit -- Jurisprudence -- France Index. décimale : 350

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Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique : [séance du 10 mai 1994] / France, Conseil économique et social

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique [texte imprimé] : [séance du 10 mai 1994] / France Conseil économique et social, Auteur; Claude Cambus, Rédacteur en chef, rédacteur (Attaché de presse) . - Direction des Journaux officiels, 1994 . - 151 p : couv. ill. en coul ; 24 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4258) . ISBN : 978-2-11-073697-0 : 55 F Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Politique Europe de l'Ouest -- Intégration économique Planification économique -- France Planification économique -- Pays de l'Union européenne Politique publique -- Pays de l'Union européenne Index. décimale : 338.9

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Nomenclature des spécialités de formation : guide d'utilisation / France, Conseil national de l'information statistique

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