Détail de l'indexation
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340


Abus de droit et droit d'auteur / Christophe Caron
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Abus de droit et droit d'auteur [texte imprimé] / Christophe Caron (1970-....), Auteur . - Litec, 1998 . - XI-341 p. ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 17) .
ISBN : 978-2-7111-2951-5 : 260 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Droit d'auteur -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Abus de droit -- France
Propriété intellectuelleIndex. décimale : 340 L'accès au droit : [colloque organisé le 8 juin 2001]
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L'accès au droit [texte imprimé] : [colloque organisé le 8 juin 2001] / Fabrice Leduc (1956-....), Directeur de publication; Université François Rabelais Centre de recherches en droit privé, Editeur (scientifique) . - Tours : Université Francois Rabelais, impr. 2002 . - 1 vol. (148 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-86906-163-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Bibliothèque
Accès à la justice -- Congrès -- France
Droit -- Documentation -- Congrès -- France
Archives, livre et édition, écriture et lectureIndex. décimale : 340 L'Administration de l'environnement / Raphaël Romi
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L'Administration de l'environnement [texte imprimé] / Raphaël Romi, Auteur; Pierre Paul Muscatelli, Collaborateur; Louis Orsini (1958-....), Collaborateur; Patrice Huberty, Collaborateur . - Ed. Européennes Erasme, 1990 . - 1 vol. (181 p.) : couv. ill ; 21 cm. - (Collection Documents pédagogiques, ISSN 0993-7153; 1990) .
ISBN : 978-2-7388-0116-6 : 120 F
Ecrits conçus dans le cadre de séminaires de droit de l'environnement de l'Université de Corse de 1986 à 1988
Langues : Français (fre)L'affaire de la main volée : une histoire juridique du corps / Jean-Pierre Baud
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L'affaire de la main volée [texte imprimé] : une histoire juridique du corps / Jean-Pierre Baud (1943-....), Auteur . - Éditions du Seuil, DL1993 . - 1 vol. (243 p.) ; 21 cm. - (Des Travaux) .
ISBN : 978-2-02-017737-5 : 140 FRF
Langues : Français (fre)L' Affaire Nicaragua-États-Unis devant la Cour internationale de justice / Caroline Lang
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L' Affaire Nicaragua-États-Unis devant la Cour internationale de justice [texte imprimé] / Caroline Lang (1961-....), Auteur . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1990 . - XIX-301 p. ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit international; 100) .
ISBN : 978-2-275-00763-2 : 250 F
Langues : Français (fre)L'affirmation du principe d'égalité dans le droit public de la Révolution française : 1789-1799 / Stéphane Caporal
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L'affirmation du principe d'égalité dans le droit public de la Révolution française [texte imprimé] : 1789-1799 / Stéphane Caporal (1961-....), Auteur; Louis Favoreu (1936-2004), Préfacier, etc . - Presses universitaires d'Aix-Marseille, DL 1995 . - 1 vol. (IV-339 p.) : couv. ill. en coul ; 24 cm. - (Droit public positif; 1995) .
ISBN : 978-2-7178-2836-8 : 250 F
Langues : Français (fre)L'affirmative action dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis : le problème de la discrimination positive / Gwénaële Calvès
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L'affirmative action dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis [texte imprimé] : le problème de la discrimination positive / Gwénaële Calvès, Auteur; Jacques Chevallier (1943-....), Préfacier, etc . - LGDJ, 1998 . - 1 vol. (VII-380 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948; 86) .
ISBN : 978-2-275-01686-3 : 200 FRF
Langues : Français (fre)Aménagement urbain et bâti existant / Gilles Godfrin
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Aménagement urbain et bâti existant [texte imprimé] / Gilles Godfrin, Auteur; Jean-Bernard Auby, Préfacier, etc . - LGDJ, 1999 . - XIII-467 p. ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement; 4) .
ISBN : 978-2-275-01770-9 : 280 F : 42,69 EUR
Bibliogr. p. 425-449. Index
Langues : Français (fre)L'aménagement urbain : outils juridiques et forme urbaine / Jocelyne Dubois-Maury
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L'aménagement urbain [texte imprimé] : outils juridiques et forme urbaine / Jocelyne Dubois-Maury, Auteur . - Dalloz, 1996 . - 1 vol. (154 p.) : couv. ill ; 24 cm. - (Pratique de l'immobilier, ISSN 0986-4563; 27) .
ISBN : 978-2-247-02170-3 : 146 F
En appendice, choix de documents
Langues : Français (fre)
Catégories : Culture, espaces, environnement
Droit de l'urbanisme -- France
Politiques urbaines
Villes -- Rénovation
Urbanisme -- France
UrbanismeIndex. décimale : 340 L'application des articles 85 et 86 du Traité CE par les juridictions nationales des États membres / Union européenne, Direction générale Concurrence
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L'application des articles 85 et 86 du Traité CE par les juridictions nationales des États membres [texte imprimé] / Union européenne Direction générale Concurrence, Auteur; August J. Braakman, Directeur de publication . - Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997 . - 1 vol. (XIII-462 p.) ; 30 cm. - (Document; 1997) .
ISBN : 978-92-8280-902-0 : 72 ECU
CE = Communautés européennes
Langues : Français (fre)