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La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral / France, Direction de l'architecture et de l'urbanisme

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat La loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral [texte imprimé] / France Direction de l'architecture et de l'urbanisme, Auteur . - Direction des Journaux officiels, 1992 . - 1 vol. (VIII-221 p.) : ill. en noir et en coul. ; 30 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4180-III) . ISBN : 978-2-11-073397-9 : 230 F Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Écologie Droit de l'urbanisme -- Jurisprudence -- France Rivage -- Protection -- France Littoraux -- Droit -- Jurisprudence -- France Littoraux -- Aménagement -- Droit -- Jurisprudence -- France Index. décimale : 350

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Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires, extraits du code électoral

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Textes relatifs aux pouvoirs publics [texte imprimé] : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires, extraits du code électoral / France Assemblée nationale, Editeur (scientifique)  . -  6e édition, 1er septembre 1992 . - Direction des Journaux officiels, 1992 . - Pagination multiple ; 24 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538) . ISBN : 978-2-11-073384-9 Titre de couv. : "République française. Pouvoirs publics" Langues : Français (fre) Catégories : France -- Constitution (1958) Histoire culturelle des sciences sociales et politiques Politique Droit constitutionnel -- Législation -- France Institutions politiques -- Législation -- France France -- Institutions politiques -- Législation

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Avis de l'architecte des Bâtiments de France : dans l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol / France, Direction de l'architecture et de l'urbanisme

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Avis de l'architecte des Bâtiments de France [texte imprimé] : dans l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol / France Direction de l'architecture et de l'urbanisme, Auteur; Société de conseil en urbanisme, réalisations, études, Rédacteur en chef, rédacteur (Attaché de presse) . - Direction des Journaux officiels, 1991 . - 46 p. : ill. ; 30 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4180-I) . ISBN : 978-2-11-073192-0 : 56 F En avant-titre : "Urbanisme" Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Écologie Plans locaux d'urbanisme Construction -- Droit -- Jurisprudence -- France Droit de l'urbanisme -- Jurisprudence -- France Sites naturels -- Droit -- Jurisprudence -- France Architectes de la fonction publique -- France Monuments historiques -- Droit -- Jurisprudence -- France Utilisation du sol -- Droit -- Jurisprudence -- France Index. décimale : 350

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Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique : [séance du 10 mai 1994] / France, Conseil économique et social

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique [texte imprimé] : [séance du 10 mai 1994] / France Conseil économique et social, Auteur; Claude Cambus, Rédacteur en chef, rédacteur (Attaché de presse) . - Direction des Journaux officiels, 1994 . - 151 p : couv. ill. en coul ; 24 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4258) . ISBN : 978-2-11-073697-0 : 55 F Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Politique Europe de l'Ouest -- Intégration économique Planification économique -- France Planification économique -- Pays de l'Union européenne Politique publique -- Pays de l'Union européenne Index. décimale : 338.9

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Nomenclature des spécialités de formation : guide d'utilisation / France, Conseil national de l'information statistique

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Nomenclature des spécialités de formation [texte imprimé] : guide d'utilisation / France Conseil national de l'information statistique, Auteur . - Direction des Journaux officiels, 1994 . - 146 p : tabl., couv. ill. en coul ; 24 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 1647) . ISBN : 978-2-11-073823-3 : 65 FF Index Langues : Français (fre) Catégories : Histoire de l'éducation Éducation et emploi -- France Sciences -- Étude et enseignement -- France Éducation et emploi -- Nomenclature Éducation et emploi -- Classification -- France Sciences humaines -- Étude et enseignement -- France Enseignement technique -- Nomenclature -- France Enseignement -- Nomenclature -- France Formation -- Nomenclature Éducation -- Classification -- France Formation professionnelle -- Classification -- France Index. décimale : 331.259

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Les orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015 : [séances des 25 et 26 janvier 1994] / France, Conseil économique et social

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Les orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015 [texte imprimé] : [séances des 25 et 26 janvier 1994] / France Conseil économique et social, Auteur; Georges Parrotin, Rédacteur en chef, rédacteur (Attaché de presse) . - Direction des Journaux officiels, 1994 . - 91 p : ill., couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4249) . ISBN : 978-2-11-073643-7 : 65 F Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Politiques urbaines Aménagement du territoire -- Prévision -- France Index. décimale : 333.1

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Loi n°85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne : dispositions en matière d'urbanisme / France, Direction de l'architecture et de l'urbanisme

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Loi n°85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne [texte imprimé] : dispositions en matière d'urbanisme / France Direction de l'architecture et de l'urbanisme, Auteur . - Direction des Journaux officiels, 1993 . - 1 vol. (X-159 p.) : ill. en noir et en coul ; 30 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4180-IV) . ISBN : 978-2-11-073508-9 : 180 F Dossier réalisé par la Société de Conseil en Urbanisme- Réalisations et Etudes (p. de garde) La couv. porte en plus : 'Urbanisme" Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Politiques urbaines Écologie Montagnes -- Politique publique -- France Environnement -- Protection Droit de l'urbanisme -- Jurisprudence -- France Aménagement du territoire -- Droit Montagnes -- Droit -- Jurisprudence -- France Index. décimale : 343.07

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La question foncière : séances des 9 et 10 janvier 1996 / France, Conseil économique et social

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat La question foncière [texte imprimé] : séances des 9 et 10 janvier 1996 / France Conseil économique et social, Auteur; Jean-Louis Dumont (1944-....), Rédacteur en chef, rédacteur (Attaché de presse) . - Direction des Journaux officiels, 1996 . - 157 p : graph., tableaux, couv. ill. en coul ; 24 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4293) . ISBN : 978-2-11-073969-8 : 49 F Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Politiques urbaines Politique urbaine -- France Propriété foncière -- France Immobilier -- France

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Urbanisation et citoyenneté dans les grandes agglomérations : séance des 28 et 29 mai 1996

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Urbanisation et citoyenneté dans les grandes agglomérations [texte imprimé] : séance des 28 et 29 mai 1996 / Laurence Douvin (1946-....), Rédacteur en chef, rédacteur (Attaché de presse); France Conseil économique et social, Editeur (scientifique) . - Direction des Journaux officiels, 1996 . - 1 vol (275 p.) : cartes, graph., tableaux, couv. ill. en coul ; 24 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 4310) . ISBN : 978-2-11-074069-4 : 89 F Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Histoire culturelle des sciences sociales et politiques Politiques urbaines Politique Démocratie locale -- France Citoyenneté -- France Vie urbaine -- France Agglomérations urbaines -- Administration -- France Urbanisation -- Aspect social -- France Index. décimale : 323

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Fonction publique territoriale : personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique ; statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels

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