Documents disponibles dans la collection

Lutte contre le téléchargement illégal : lois Dadvsi et Hadopi / Emmanuel Derieux

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Lutte contre le téléchargement illégal [texte imprimé] : lois Dadvsi et Hadopi / Emmanuel Derieux, Auteur; Agnès Granchet, Auteur . - Lamy, impr. 2010 . - 1 vol. (266 p.) ; 21 cm. - (Axe droit) . ISBN : 978-2-7212-1269-6 : 45 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Bibliothèque Édition Droit d'auteur -- Droit de reproduction -- France Archives, livre et édition, écriture et lecture Droit d'auteur -- Internet -- France Infractions au droit d'auteur -- Lutte contre -- France Index. décimale : KS.3

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Droit des créations immatérielles : logiciels, bases de données, autres ½uvres sur le Web 2.0 / Hubert Bitan

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Droit des créations immatérielles [texte imprimé] : logiciels, bases de données, autres ½uvres sur le Web 2.0 / Hubert Bitan, Auteur . - Lamy, impr. 2010 . - 1 vol. (454 p.) : ill. ; 21 cm. - (Axe droit) . ISBN : 978-2-7212-1267-2 : 49 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur Bibliothèque Édition Droit d'auteur et informatique Archives, livre et édition, écriture et lecture Droit de l'immatériel Index. décimale : 346.048

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Famille et patrimoine : les dossiers de Droit & patrimoine

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Famille et patrimoine [texte imprimé] : les dossiers de Droit & patrimoine . - Lamy, impr. 2010 . - 1 vol. (363 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Axe droit) . ISBN : 978-2-7212-1268-9 : 45 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Régimes matrimoniaux -- France Incapacité (droit) -- France Genre Successions et héritages -- France Famille -- Droit -- France Libéralités -- France Pacte civil de solidarité -- France Patrimoine -- France Index. décimale : KA.13

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Protection et contrefaçon des logiciels et des bases de données / Hubert Bitan

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Protection et contrefaçon des logiciels et des bases de données [texte imprimé] / Hubert Bitan, Auteur . - Lamy, DL 2006 . - 1 vol. (339 p.) : ill. ; 24 cm. - (Axe droit) . ISBN : 978-2-7212-1142-2 : 50 EUR La couverture porte en plus : "Directives européennes et transpositions, protections techniques et interopérabilité, expertise, jurisprudences française et anglo-saxonne" Langues : Français (fre) Catégories : Bibliothèque Édition Archives, livre et édition, écriture et lecture Droit d'auteur -- Logiciels -- France Droit d'auteur et informatique -- France Index. décimale : 004.026

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Contrats d'implantation : énergies renouvelables ; implantation des unités de production, clauses suspensives, modèles de contrats / Philippe Terneyre

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Contrats d'implantation [texte imprimé] : énergies renouvelables ; implantation des unités de production, clauses suspensives, modèles de contrats / Philippe Terneyre (1955-....), Auteur . - Lamy, impr. 2010 . - 1 vol. (285 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Axe droit) . ISBN : 978-2-7212-1274-0 : 45 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Écologie Implantation (organisation) Énergies renouvelables -- Droit Contrats -- Guides, manuels, etc. Index. décimale : 344.046

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Droit des arts visuels : contrats d'auteurs / Jean Vincent

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Droit des arts visuels [texte imprimé] : contrats d'auteurs / Jean Vincent (1958-....), Auteur . - Lamy, impr. 2010 . - 1 vol. (277 p.) ; 21 cm. - (Axe droit) . ISBN : 978-2-7212-1293-1 : 45 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Arts plastiques Arts -- Droit -- France Contrats d'artistes -- France Propriété intellectuelle -- France Spectacles, expressions corporelles et artistiques

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Quotas d'émission de gaz à effet de serre : énergies-climat ; système d'échange de quotas, entreprises et collectivités bénéficiaires, outil de gestion des quotas / Bertrand de Gérando

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Quotas d'émission de gaz à effet de serre [texte imprimé] : énergies-climat ; système d'échange de quotas, entreprises et collectivités bénéficiaires, outil de gestion des quotas / Bertrand de Gérando, Auteur . - Lamy, impr. 2010 . - 1 vol. (300 p.) : graph., couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Axe droit) . ISBN : 978-2-7212-1311-2 : 45 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Culture, espaces, environnement Écologie Permis de pollution négociables Gaz à effet de serre -- Réduction -- Droit Politique énergétique -- Droit Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (1992) Atmosphère -- Pollution -- Droit européen Protocole de Kyoto (1997) Index. décimale : 344.046 342

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises