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Art et crime : la criminalité du monde artistique et littéraire et sa répression / Ghislaine Guillotreau
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Art et crime [texte imprimé] : la criminalité du monde artistique et littéraire et sa répression / Ghislaine Guillotreau, Auteur . - Presses Universitaires de France, 1999 . - 1 vol. (299 p.) ; 22cm. - (Criminalité internationale, ISSN 1275-3149) .
ISBN : 978-2-13-049884-1 : 148 F
En appendice, choix de documents
Langues : Français (fre)Droits voisins du droit d'auteur et numérique / Isabelle Wekstein
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Droits voisins du droit d'auteur et numérique [texte imprimé] / Isabelle Wekstein, Auteur . - Litec, DL 2002 . - 1 vol. (212 p.) ; 21 cm. - (Droit@Litec) .
ISBN : 978-2-7111-3370-3 : 22 EUR
La couv. porte en plus : "Droit exclusif, rémunération, copie privée, garantie et sanctions, gestion collective"
Langues : Français (fre)Intellectuele rechten in de informatiemaatschappij / Chaire de propriété intellectuelle (08; 1997)
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Intellectuele rechten in de informatiemaatschappij [texte imprimé] = Les droits intellectuels dans la société de l'information ; Intellectual property rights in the information society / Marie-Christine Janssens, Editeur (scientifique) / Chaire de propriété intellectuelle (08; 1997), Auteur . - Bruylant, 1998 . - 1 vol. (VI-261 p.) : graph. ; 24 cm. - (CIR; 15) .
ISBN : 978-2-8027-1211-4 : 385 FRF
Contient l'ensemble des exposés du programme 1997-1998 de la 8e éd. de la chaire de propriété intellectuelle
Langues : Néerlandais (dut) Anglais (eng) Français (fre)Internet et la propriété intellectuelle : le droit, l'information et les réseaux / Michel Vivant
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Internet et la propriété intellectuelle [texte imprimé] : le droit, l'information et les réseaux / Michel Vivant (1951-....), Auteur; Agnès Maffre-Baugé, Auteur . - IFRI, DL 2002 . - 1 vol. (84 p.) : couv. ill. ; 21 cm. - (Les notes de l'IFRI; 42) .
ISBN : 978-2-86592-123-2 : 8 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Web
Internet -- Droit
Médias, images et communication
Propriété intellectuelle (droit international)
Propriété intellectuelleIndex. décimale : 346.048 Propriété littéraire et artistique : et droits voisins / Claude Colombet
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Propriété littéraire et artistique [texte imprimé] : et droits voisins / Claude Colombet, Auteur . - 8e éd. . - Dalloz, 1996 . - 1 vol. (463 p.) ; 22 cm. - (Précis) .
ISBN : 978-2-247-02489-6 : 196 FRF
Langues : Français (fre)Traité de la propriété littéraire et artistique / André Lucas
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Traité de la propriété littéraire et artistique [texte imprimé] / André Lucas (1946-....), Auteur; Henri-Jacques Lucas, Auteur . - 3e édition . - Paris : Litec, impr. 2006 . - 1 vol. (XVII-1210 p.) : jaquette ; 25 cm.
ISBN : 978-2-7110-0518-5 : 125 EUR
Langues : Français (fre)Traité de la propriété littéraire et artistique / André Lucas
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Traité de la propriété littéraire et artistique [texte imprimé] / André Lucas (1946-....), Auteur; Henri-Jacques Lucas, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Litec, 2000 . - 1 vol. (XX-1132 p.) ; 25 cm.
ISBN : 978-2-7111-3244-7 : 789 F : 120,28 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur
Édition
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Propriété intellectuelle -- France
Propriété intellectuelle (droit international)Index. décimale : 346.048 Le droit d'auteur et les droits voisins. Accord ADPIC : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / J. A. L. Sterling
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Le droit d'auteur et les droits voisins. Accord ADPIC [texte imprimé] : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / J. A. L. Sterling, Auteur; Union européenne Direction générale du commerce, Auteur . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2000 . - 1 vol. (53 p.) : ill. en coul., couv. ill. ; 30 cm.
ISBN : 978-92-8283-933-1 : 7 EUR
Langues : Français (fre)Indications géographiques. Accord ADPIC : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / Jacques Audier
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Indications géographiques. Accord ADPIC [texte imprimé] : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / Jacques Audier, Auteur; Union européenne Direction générale du commerce, Editeur (scientifique) . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2000 . - 1 vol. (47 p.) : ill. en coul., couv. ill. ; 30 cm.
ISBN : 978-92-8285-209-5 : 7 EUR
Langues : Français (fre)Moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle. Accord ADPIC : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / Marco C. E. J. Bronckers
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Moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle. Accord ADPIC [texte imprimé] : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / Marco C. E. J. Bronckers, Auteur; D. W. F Verkade, Auteur; N. M McNelis, Auteur; Union européenne Direction générale du commerce, Editeur (scientifique) . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2000 . - 1 vol. (52 p.) : ill. en coul., couv. ill ; 30 cm.
ISBN : 978-92-8287-433-2 : 7 EUR
Langues : Français (fre)