Le contractant marié / Camille Bourdaire-Mignot

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le contractant marié [texte imprimé] / Camille Bourdaire-Mignot (1974-....), Auteur; Janine Revel, Préfacier, etc . - Defrénois, DL 2009 . - 1 vol. (IX-388 p.) ; 24 cm. - (Doctorat & notariat; 36) . ISBN : 978-2-85623-167-8 : 47 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Parties (droit) -- France Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Genre Mariage -- Droit -- France Index. décimale : KA.141

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Le couple et la Convention européenne des droits de l'homme : analyse du droit français / Patrice Hilt

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le couple et la Convention européenne des droits de l'homme [texte imprimé] : analyse du droit français / Patrice Hilt, Auteur; Frédérique Granet, Préfacier, etc . - Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004 . - 455 p. ; 25 cm. ISBN : 978-2-7314-0394-7 : 36 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Couples homosexuels -- Droit -- France homosexuels -- droit Genre Convention européenne des droits de l'homme (1950) Mariage -- Droit -- France Concubinage -- Droit -- France Index. décimale : 346.01

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Droit civil : les régimes matrimoniaux / François Terré

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Droit civil [texte imprimé] : les régimes matrimoniaux / François Terré (1930-....), Auteur; Philippe Simler (1940-....), Auteur . - Dalloz, 1989 . - 1 vol. (XXI-785 p.) ; 18 cm. - (Précis Dalloz; 1989) . ISBN : 978-2-247-00943-5 : 150 F Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Régimes matrimoniaux -- France Genre Droit civil -- France Mariage -- Droit -- France Index. décimale : 340

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Familles, devoirs et gratuité / Vivien Zalewski

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Familles, devoirs et gratuité [texte imprimé] / Vivien Zalewski, Auteur . - l'Harmattan, 2004 . - 1 vol. (452 p.) ; 24 cm. - (Logiques juridiques) . ISBN : 978-2-7475-6759-6 : 34,50 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Obligation alimentaire -- France Gratuité -- France Entretien d'enfants -- France Genre Mariage -- Droit -- France Index. décimale : 346.016 6

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Le mariage des étrangers : [mariages célébrés en France ou à l'étranger, devant les autorités locales ou consulaires] ; [analyse] ; [modèles de recours]

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le mariage des étrangers [texte imprimé] : [mariages célébrés en France ou à l'étranger, devant les autorités locales ou consulaires] ; [analyse] ; [modèles de recours] / Groupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés, Editeur (scientifique) . - GISTI, impr. 2009 . - 1 vol. (39 p.) ; 30 cm. - (Les cahiers juridiques) . ISBN : 978-2-914132-65-7 : 10 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Genre Mariage -- Droit -- France Mariage international -- France Mariage mixte -- Droit Étrangers (droit) Droits de l'homme (droit international) Index. décimale : 346.016

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Mariage polygamique et droit positif français / Béatrice Bourdelois

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Mariage polygamique et droit positif français [texte imprimé] / Béatrice Bourdelois, Auteur; Pierre Bourel, Préfacier, etc . - GLN Joly, 1993 . - IX-398 p. ; 25 cm. - (International; 1993) . ISBN : 978-2-907512-23-7 : 390 F Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Genre Mariage -- Droit -- France Droit international privé -- Mariage -- France Marriage law -- France Conflict of laws -- Marriage -- France Minorities -- Legal status, laws, etc -- France Polygamy Polygamy -- France Polygamie -- Droit -- France Index. décimale : 340

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Les régimes matrimoniaux / Gérard Cornu

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Les régimes matrimoniaux [texte imprimé] / Gérard Cornu (1926-2007), Auteur  . -  7e éd. refondue . - Presses Universitaires de France, 1995 . - 1 vol. (866 p.) ; 22 cm. - (Thémis. Droit privé; 1995) . ISBN : 978-2-13-046693-2 : 278 F Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Divorce -- Droit -- France Genre Mariage -- Droit -- France Régimes matrimoniaux -- Manuels d'enseignement supérieur -- France Communauté de biens -- France Index. décimale : 340

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Les régimes matrimoniaux / Janine Revel

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Les régimes matrimoniaux [texte imprimé] / Janine Revel, Auteur . - Dalloz, 2001 . - 345 p. ; 21 cm. - (Cours Dalloz. Série Droit privé) . ISBN : 978-2-247-04409-2 : 130 FRF Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Régimes matrimoniaux -- France Genre Famille -- Droit -- France Mariage -- Droit -- France Droit civil -- Régimes matrimoniaux Index. décimale : 346.440 163

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La religion et le droit civil du mariage / Claire Le Tertre

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat La religion et le droit civil du mariage [texte imprimé] / Claire Le Tertre, Auteur; Raymond Le Guidec, Préfacier, etc . - Defrénois, DL 2004 . - 1 vol. (X-388 p.) ; 24 cm. - (Doctorat & notariat; 7) . ISBN : 978-2-85623-071-8 : 46 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Religion et droit -- France Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Contrats de mariage -- France Genre Mariage -- Droit -- France Index. décimale : 346.016

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Droit civil, 4. Droit civil / Gabriel Marty

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Droit civil, 4. Droit civil [texte imprimé] / Gabriel Marty (1905-1973), Auteur; Pierre Raynaud (1910-1991), Auteur  . -  2e édition . - Sirey, 1985 . - 1 vol. (472 p.) ; 25 cm + mise à jour au 1er janvier 1986 : p. 421-490 ; 24 cm. - (Droit civil) . ISBN : 978-2-248-00610-5 : 280 + 45 F Index Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Régimes matrimoniaux -- France Genre Droit civil -- France Mariage -- Droit -- France Régimes matrinoniaux -- France Marital property -- France Index. décimale : 340

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