accueil nouveautés
Nouvelle recherche

Catégories

> Droit d'auteur -- France
     Faire une suggestion  Affiner la recherche
Document: texte imprimé Abus de droit et droit d'auteur / Christophe Caron
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Abus de droit et droit d'auteur [texte imprimé] / Christophe Caron (1970-....), Auteur . - Litec, 1998 . - XI-341 p. ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 17) .
ISBN : 978-2-7111-2951-5 : 260 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Droit d'auteur -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Abus de droit -- France
Propriété intellectuelle
Index. décimale : 340
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Communication et Internet : pouvoirs et droits ; Presse écrite, communication audiovisuelle, Internet et multimédia, liberté d'informer et de communiquer : principes et limites, droit de l'audiovisuel, de la publicité, de la propriété intellectuelle en France et à l'international / Laurent Delprat
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Communication et Internet [texte imprimé] : pouvoirs et droits ; Presse écrite, communication audiovisuelle, Internet et multimédia, liberté d'informer et de communiquer : principes et limites, droit de l'audiovisuel, de la publicité, de la propriété intellectuelle en France et à l'international / Laurent Delprat, Auteur; Céline Halpern, Auteur . - Vuibert, DL 2007 . - 1 vol. (213 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Lire, agir) .
ISBN : 978-2-7117-8708-1 : 17 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Web
Médias -- Droit -- France
Liberté d'information -- France
Droit d'auteur -- France
Presse
Communication audiovisuelle -- Droit -- France
Presse -- Droit -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Médias, images et communication
Droit d'auteur -- Droits voisins -- France
Internet -- Droit -- France
Index. décimale : 343.099
Résumé : "La masse toujours grandissante des moyens de communication - presse, livre, radio, télévision, cinéma, multimédia, Internet... - fait aujourd'hui partie intégrante de notre quotidien. En principe, l'information et la communication sont libres. Cependant, si l'information doit être accessible au plus grand nombre, elle se doit également d'être sincère. Pour éviter les dérives engendrées par la multiplicité des informations et des canaux qui la véhiculent, le droit des médias et de la communication assure un rôle de contrôle et de protection. Il met en œuvre et fait respecter les grands principes de la liberté d'expression, ainsi que le droit à l'information. Cette intervention de l'État est toutefois délicate, car elle pénètre un univers tentaculaire et prodigieusement réactif. La multiplicité des techniques, des vecteurs de communication, et celle des textes juridiques, de plus en plus complexes et éparpillés (droit civil, commercial, administratif...), imposent une réglementation en constante évolution. En outre, cette communication véhiculée par des médias qui n'ont plus de frontières fait naître des litiges inattendus, qu'une législation de plus en plus précise doit cadrer. Cette analyse complète et actualisée du cadre juridique actuel se penche tour à tour sur la presse écrite, l'audiovisuel, Internet et le multimédia. En s'interrogeant sur les fondements, réalités, insuffisances et imperfections du droit en vigueur, elle suggère une réforme instaurant un véritable droit des médias, simplifié et harmonisé. Ouvrage destiné aux professionnels du monde des médias et de la communication, aux étudiants et à tous ceux qui s'intéressent aux questions juridiques (et parfois même philosophiques) que pose la communication". [4e de couv.]
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Le contrat de commande en droit d'auteur français / Stéphanie Denoix de Saint Marc
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Le contrat de commande en droit d'auteur français [texte imprimé] / Stéphanie Denoix de Saint Marc, Auteur; André Françon (1926-2003), Préfacier, etc . - Litec, 1999 . - 1 vol. (X-256 p.) ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 19) .
ISBN : 978-2-7111-3108-2 : 190 F : 32,01 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Droit d'auteur -- France
Contrats -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Propriété intellectuelle -- France
Index. décimale : 346.048 2
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés / Nathalie Blanc
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés [texte imprimé] / Nathalie Blanc (19..-....), Auteur; Pierre-Yves Gautier, Préfacier, etc . - Dalloz, 2010 . - 1 vol. (XV-498 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; 93) .
ISBN : 978-2-247-08819-5 : 62 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Écrivains et éditeurs -- France
Droit d'auteur -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Contrats innommés -- France
Index. décimale : KA.141
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique / Daniel Bécourt
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique [texte imprimé] / Daniel Bécourt, Auteur; Sandrine Carneroli, Collaborateur . - Litec, DL 2001 . - 1 vol. (200 p.) : ill. ; 21 cm. - (Droit@Litec) .
ISBN : 978-2-7111-3339-0 : 21,95 EUR : 144 FRF
En annexes, projet de loi sur la société de l'information
Langues : Français (fre)
Catégories : Bibliothèque
Édition
Droit d'auteur et informatique
Publications électroniques -- Droit -- France
Dépôt légal -- Législation -- France
Droit d'auteur -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Index. décimale : 343.099 8
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Les dérogations au droit d'auteur : l'exception de copie privée / Karim More
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Les dérogations au droit d'auteur [texte imprimé] : l'exception de copie privée / Karim More, Auteur . - Presses universitaires de Rennes, 2009 . - 1 vol. (219 p.) ; 24 cm. - (L'Univers des normes) .
ISBN : 978-2-7535-0965-8 : 16 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Bibliothèque
Édition
Droit d'auteur -- France
Droit d'auteur -- Droit de reproduction -- France
Dérogation (droit)
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Index. décimale : 346
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé La divulgation des œuvres artistiques, littéraires et musicales en droit positif français / Olivier Laligant
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
La divulgation des œuvres artistiques, littéraires et musicales en droit positif français [texte imprimé] / Olivier Laligant, Auteur; Pierre Kayser (1904-2002), Préfacier, etc; Guy Lambert (1922-....), Préfacier, etc . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1983 . - 1 vol. (645 p.) ; 24 cm + mise à jour : la loi du 3 juillet 1985 et la divulgation des oeuvres audiovisuelles. 19 p. - (Bibliothèque de droit privé; 176) .
ISBN : 978-2-275-01031-1 : 295 F
Mise à jour : la loi du 3 juillet 1985 et la divulgation des oeuvres audiovisuelles
Texte remanié
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Droit d'auteur -- Droits de représentation -- France
Arts plastiques
Droit d'auteur -- France
Droits d'auteur -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Authors and publishers -- France
Propriété intellectuelle -- France
Copyright -- France
Spectacles, expressions corporelles et artistiques
Index. décimale : 340
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Le Droit de l'architecture / Michel Huet
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Le Droit de l'architecture [texte imprimé] / Michel Huet (1942-....), Auteur  . -  2e éd. . - Paris : Economica, 1990 . - 1 vol. (615 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-1764-5 : 250 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Culture, espaces, environnement
Édition
Architecture
Droit d'auteur -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Architecture -- France
Construction -- Droit -- France
Index. décimale : 340
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Droit d'auteur / André Bertrand
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Droit d'auteur [texte imprimé] / André Bertrand (1952-....), Auteur  . -  3e éd. . - Dalloz, 2010 . - 1 vol. (XXIII-978 p.) : ill. ; 26 cm. - (Dalloz action) .
ISBN : 978-2-247-06987-3 : 98 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Droit d'auteur -- France
Droit d'auteur international
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Index. décimale : 346.048
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Droit d'auteur et droits de l'Homme / Alexandre Zollinger
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Droit d'auteur et droits de l'Homme [texte imprimé] / Alexandre Zollinger (1978-....), Auteur; Philippe Gaudrat, Préfacier, etc . - Université de Poitiers, DL 2008 . - 1 vol. (IX-475 p.) ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers; 31) .
ISBN : 978-2-275-02801-9 : 45 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Droits de l'homme -- France
Relations culturelles internationales
Liberté d'information -- France
Culture -- Droit -- France
Droit d'auteur -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Échanges, circulations, transferts culturels internationaux
Index. décimale : 346.048 2
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

first previous page /3 next last
   Présentation de Culturhisto| Centre d'histoire culturelle des sociétés contemporaines| Contact| Mentions légales| 08.07.2016   pmb