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Abus de droit et droit d'auteur / Christophe Caron
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Abus de droit et droit d'auteur [texte imprimé] / Christophe Caron (1970-....), Auteur . - Litec, 1998 . - XI-341 p. ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 17) .
ISBN : 978-2-7111-2951-5 : 260 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Droit d'auteur -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Abus de droit -- France
Propriété intellectuelleIndex. décimale : 340 Communication et Internet : pouvoirs et droits ; Presse écrite, communication audiovisuelle, Internet et multimédia, liberté d'informer et de communiquer : principes et limites, droit de l'audiovisuel, de la publicité, de la propriété intellectuelle en France et à l'international / Laurent Delprat
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Communication et Internet [texte imprimé] : pouvoirs et droits ; Presse écrite, communication audiovisuelle, Internet et multimédia, liberté d'informer et de communiquer : principes et limites, droit de l'audiovisuel, de la publicité, de la propriété intellectuelle en France et à l'international / Laurent Delprat, Auteur; Céline Halpern, Auteur . - Vuibert, DL 2007 . - 1 vol. (213 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Lire, agir) .
ISBN : 978-2-7117-8708-1 : 17 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Web
Médias -- Droit -- France
Liberté d'information -- France
Droit d'auteur -- France
Presse
Communication audiovisuelle -- Droit -- France
Presse -- Droit -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Médias, images et communication
Droit d'auteur -- Droits voisins -- France
Internet -- Droit -- FranceIndex. décimale : 343.099 Résumé : "La masse toujours grandissante des moyens de communication - presse, livre, radio, télévision, cinéma, multimédia, Internet... - fait aujourd'hui partie intégrante de notre quotidien. En principe, l'information et la communication sont libres. Cependant, si l'information doit être accessible au plus grand nombre, elle se doit également d'être sincère. Pour éviter les dérives engendrées par la multiplicité des informations et des canaux qui la véhiculent, le droit des médias et de la communication assure un rôle de contrôle et de protection. Il met en œuvre et fait respecter les grands principes de la liberté d'expression, ainsi que le droit à l'information. Cette intervention de l'État est toutefois délicate, car elle pénètre un univers tentaculaire et prodigieusement réactif. La multiplicité des techniques, des vecteurs de communication, et celle des textes juridiques, de plus en plus complexes et éparpillés (droit civil, commercial, administratif...), imposent une réglementation en constante évolution. En outre, cette communication véhiculée par des médias qui n'ont plus de frontières fait naître des litiges inattendus, qu'une législation de plus en plus précise doit cadrer. Cette analyse complète et actualisée du cadre juridique actuel se penche tour à tour sur la presse écrite, l'audiovisuel, Internet et le multimédia. En s'interrogeant sur les fondements, réalités, insuffisances et imperfections du droit en vigueur, elle suggère une réforme instaurant un véritable droit des médias, simplifié et harmonisé. Ouvrage destiné aux professionnels du monde des médias et de la communication, aux étudiants et à tous ceux qui s'intéressent aux questions juridiques (et parfois même philosophiques) que pose la communication". [4e de couv.] Le contrat de commande en droit d'auteur français / Stéphanie Denoix de Saint Marc
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Le contrat de commande en droit d'auteur français [texte imprimé] / Stéphanie Denoix de Saint Marc, Auteur; André Françon (1926-2003), Préfacier, etc . - Litec, 1999 . - 1 vol. (X-256 p.) ; 24 cm. - (Le droit des affaires. Propriété intellectuelle; 19) .
ISBN : 978-2-7111-3108-2 : 190 F : 32,01 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Droit d'auteur -- France
Contrats -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Propriété intellectuelle -- FranceIndex. décimale : 346.048 2 Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés / Nathalie Blanc
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Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés [texte imprimé] / Nathalie Blanc (19..-....), Auteur; Pierre-Yves Gautier, Préfacier, etc . - Dalloz, 2010 . - 1 vol. (XV-498 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; 93) .
ISBN : 978-2-247-08819-5 : 62 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Écrivains et éditeurs -- France
Droit d'auteur -- France
Archives, livre et édition, écriture et lecture
Contrats innommés -- FranceIndex. décimale : KA.141 Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique / Daniel Bécourt
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Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique [texte imprimé] / Daniel Bécourt, Auteur; Sandrine Carneroli, Collaborateur . - Litec, DL 2001 . - 1 vol. (200 p.) : ill. ; 21 cm. - (Droit@Litec) .
ISBN : 978-2-7111-3339-0 : 21,95 EUR : 144 FRF
En annexes, projet de loi sur la société de l'information
Langues : Français (fre)Les dérogations au droit d'auteur : l'exception de copie privée / Karim More
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Les dérogations au droit d'auteur [texte imprimé] : l'exception de copie privée / Karim More, Auteur . - Presses universitaires de Rennes, 2009 . - 1 vol. (219 p.) ; 24 cm. - (L'Univers des normes) .
ISBN : 978-2-7535-0965-8 : 16 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Bibliothèque
Édition
Droit d'auteur -- France
Droit d'auteur -- Droit de reproduction -- France
Dérogation (droit)
Archives, livre et édition, écriture et lectureIndex. décimale : 346 La divulgation des œuvres artistiques, littéraires et musicales en droit positif français / Olivier Laligant
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La divulgation des œuvres artistiques, littéraires et musicales en droit positif français [texte imprimé] / Olivier Laligant, Auteur; Pierre Kayser (1904-2002), Préfacier, etc; Guy Lambert (1922-....), Préfacier, etc . - Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1983 . - 1 vol. (645 p.) ; 24 cm + mise à jour : la loi du 3 juillet 1985 et la divulgation des oeuvres audiovisuelles. 19 p. - (Bibliothèque de droit privé; 176) .
ISBN : 978-2-275-01031-1 : 295 F
Mise à jour : la loi du 3 juillet 1985 et la divulgation des oeuvres audiovisuelles
Texte remanié
Langues : Français (fre)Le Droit de l'architecture / Michel Huet
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Le Droit de l'architecture [texte imprimé] / Michel Huet (1942-....), Auteur . - 2e éd. . - Paris : Economica, 1990 . - 1 vol. (615 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-1764-5 : 250 F
Langues : Français (fre)Droit d'auteur / André Bertrand
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Droit d'auteur [texte imprimé] / André Bertrand (1952-....), Auteur . - 3e éd. . - Dalloz, 2010 . - 1 vol. (XXIII-978 p.) : ill. ; 26 cm. - (Dalloz action) .
ISBN : 978-2-247-06987-3 : 98 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Édition
Droit d'auteur -- France
Droit d'auteur international
Archives, livre et édition, écriture et lectureIndex. décimale : 346.048 Droit d'auteur et droits de l'Homme / Alexandre Zollinger
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Droit d'auteur et droits de l'Homme [texte imprimé] / Alexandre Zollinger (1978-....), Auteur; Philippe Gaudrat, Préfacier, etc . - Université de Poitiers, DL 2008 . - 1 vol. (IX-475 p.) ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers; 31) .
ISBN : 978-2-275-02801-9 : 45 EUR
Langues : Français (fre)