accueil nouveautés
Nouvelle recherche

Catégories

> Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
     Faire une suggestion  Affiner la recherche
Document: texte imprimé Le Conseil constitutionnel : son rôle, sa jurisprudence / Dominique Turpin
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Le Conseil constitutionnel [texte imprimé] : son rôle, sa jurisprudence / Dominique Turpin (1947-....), Auteur  . -  2e éd. mise à jour (2000) . - Hachette, 2000 . - 1 vol. (159 p.) ; 19 cm. - (Les Fondamentaux; 45) .
ISBN : 978-2-01-145425-6 : 59 FRF
Langues : Français (fre)
Catégories : Contrôle juridictionnel des lois -- France
France.Conseil constitutionnel
France -- Conseil Constitutionnel
France. Conseil constitutionnel
Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
Institutions politiques -- France
Histoire culturelle des sciences sociales et politiques
Politique
Index. décimale : 342
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Constitution Ve République : textes, jurisprudence, pratique / Charles Debbasch
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Constitution Ve République [texte imprimé] : textes, jurisprudence, pratique / Charles Debbasch (1937-....), Auteur; Frédéric Colin (1970-....), Auteur  . -  2e édition . - Paris : Dalloz, impr. 2000 . - 1 vol. (336 p.) ; 19 cm.
ISBN : 978-2-247-03980-7 : 58 FRF
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
France -- Constitution (1958)
Histoire culturelle des sciences sociales et politiques
Politique
France -- Politique et gouvernement -- 1958-....
Index. décimale : 342.02
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Les grandes décisions du Conseil constitutionnel / Louis Favoreu
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel [texte imprimé] / Louis Favoreu (1936-2004), Auteur; Loïc Philip, Auteur  . -  15e édition . - Dalloz, 2009 . - 1 vol. (XXXVI-863 p.) ; 21 cm. - (Grandes décisions) .
ISBN : 978-2-247-08476-0 : 36 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : France. Conseil constitutionnel
Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
Histoire culturelle des sciences sociales et politiques
Politique
Constitutions -- Jurisprudence -- France
Constitutional law -- Cases -- France
Index. décimale : 342.03
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Les grandes décisions du Conseil constitutionnel / Louis Favoreu
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel [texte imprimé] / Louis Favoreu (1936-2004), Auteur; Loïc Philip, Auteur  . -  11e éd. . - Dalloz, 2001 . - 1 vol. (XXX-1018 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-04286-9 : 230 FRF
Langues : Français (fre)
Catégories : France. Conseil constitutionnel
Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
Histoire culturelle des sciences sociales et politiques
Politique
Constitutions -- Jurisprudence -- France
Index. décimale : 342.002
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Les grandes décisions du Conseil constitutionnel / Louis Favoreu
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel [texte imprimé] / Louis Favoreu (1936-2004), Auteur; Loïc Philip, Auteur  . -  12e éd. . - Dalloz, 2003 . - 1 vol. (XXX-1058 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
35 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : France. Conseil constitutionnel
Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
Histoire culturelle des sciences sociales et politiques
Politique
Constitutions -- Jurisprudence -- France
Index. décimale : 342.03
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé La jurisprudence du Conseil constitutionnel : principes directeurs / Bruno Genevois
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
La jurisprudence du Conseil constitutionnel [texte imprimé] : principes directeurs / Bruno Genevois (1941-....), Auteur . - Paris : STH Sciences et techniques humaines, 1988 . - 1 vol. (406 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-903463-00-7 : 150 FRF
Langues : Français (fre)
Catégories : France. Conseil constitutionnel
Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
Histoire culturelle des sciences sociales et politiques
Politique
Constitutional law -- Cases -- France
Séparation des pouvoirs -- France
France -- Constitutional law -- Cases
Index. décimale : 340
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé La notion de République dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel / André Viola
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
La notion de République dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel [texte imprimé] / André Viola, Auteur; Henry Roussillon (1944-....), Préfacier, etc . - L.G.D.J., 2002 . - 1 vol. (X-322 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948; 105) .
ISBN : 978-2-275-02151-5 : 40 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : République
Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
France. Conseil constitutionnel -- Et la république
Histoire culturelle des sciences sociales et politiques
Politique
France -- 1958-.... (5e République)
France. Conseil constitutionnel -- Jurisprudence
Index. décimale : 342
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé Le principe d'égalité dans la jurisprudence du conseil constitutionnel / Ferdinand Mélin-Soucramanien
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
Le principe d'égalité dans la jurisprudence du conseil constitutionnel [texte imprimé] / Ferdinand Mélin-Soucramanien (1966-....), Auteur . - Economica, 1997 . - 1 vol. (397 p.) : couv. ill. en coul ; 24 cm. - (Collection Droit public positif; 1997) .
ISBN : 978-2-7178-3496-3 : 250 FRF
Langues : Français (fre)
Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles
Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
Genre
France. Conseil constitutionnel -- Jurisprudence
Droit administratif -- Jurisprudence -- France
Égalité -- Droit -- France
Égalité devant la loi -- Jurisprudence -- France
Index. décimale : 340
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises
Document: texte imprimé La protection constitutionnelle des droits et des libertés / François Luchaire
  • Ajouter un tagAucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat
La protection constitutionnelle des droits et des libertés [texte imprimé] / François Luchaire (1919-2009), Auteur . - Paris : Economica, 1987 . - 1 vol. (501 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-1380-7 : 195 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit constitutionnel -- Jurisprudence -- France
Droits de l'homme -- France
Histoire culturelle des sciences sociales et politiques
Politique
Civil rights -- France
France
France -- Constitutional law
Droit constitutionnel -- France
Index. décimale : 340
Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

first previous page 1/1 next last
   Présentation de Culturhisto| Centre d'histoire culturelle des sociétés contemporaines| Contact| Mentions légales| 08.07.2016   pmb