Le dépôt légal, essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information / Emmanuel Dreyer

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le dépôt légal, essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information [texte imprimé] / Emmanuel Dreyer, Auteur; Gérard Cohen-Jonathan, Préfacier, etc; Bernard Beignier (1958-....), Préfacier, etc . - LGDJ, 2003 . - 1 vol. (XIV-473 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261; 391) . ISBN : 978-2-275-02342-7 : 39 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Édition Propriété intellectuelle -- Droit -- France Droit d'auteur -- Domaine public -- France Dépôt légal -- France Liberté d'information -- France Archives, livre et édition, écriture et lecture Index. décimale : 342.085

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Droit des propriétés intellectuelles / Jean-Michel Bruguière

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Droit des propriétés intellectuelles [texte imprimé] / Jean-Michel Bruguière, Auteur . - Ellipses, DL 2005 . - 1 vol. (141 p.) ; 24 cm. - (Mise au point) . ISBN : 978-2-7298-2587-4 Langues : Français (fre) Catégories : Édition Propriété intellectuelle -- Droit -- France Droit d'auteur -- France Archives, livre et édition, écriture et lecture Brevets d'invention -- Droit -- France Index. décimale : 346.048

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Le droit du traitement de l'information / Michel Bibent

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le droit du traitement de l'information [texte imprimé] / Michel Bibent, Auteur; Serge Cacaly, Directeur de publication . - Nathan, cop. 2000 . - 1 vol. (127 p.) ; 18 cm. - (Collection 128. Information, documentation; 217) . ISBN : 978-2-09-191000-0 : 52 FRF : 9 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Bibliothèque Droit d'auteur -- Multimédias Sciences de l'information -- Droit Propriété intellectuelle -- Droit -- France Gestion de l'information Médias -- Droit Liberté d'information Réseaux d'information -- Droit Archives, livre et édition, écriture et lecture Index. décimale : 025

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

A la recherche d'un nouveau droit fondamental à travers le droit civil, le droit pénal et le droit comparé

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat A la recherche d'un nouveau droit fondamental à travers le droit civil, le droit pénal et le droit comparé [texte imprimé] / Raymond Legeais (1930-....), Personne honorée; Université de Poitiers Faculté de droit et des sciences sociales, Directeur de publication . - Paris : Éd. Cujas, 2003 . - 1 vol. (579 p.) : 1 portr. ; 24 cm. ISBN : 978-2-254-03308-9 : 50 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Normes et pouvoirs, sensibilités culturelles Droit comparé Propriété intellectuelle -- Droit -- France Droit pénal -- Études comparatives Personnes morales -- Responsabilité pénale -- Études comparatives Littérature -- Et le droit -- France Genre Responsabilité (droit) -- France Littérature Responsabilité pénale -- France Famille -- Droit -- France Archives, livre et édition, écriture et lecture Droit constitutionnel -- France Droit -- France Index. décimale : 340.1

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Le temps dans les propriétés intellectuelles : contribution à l'étude du droit des créations / Stéphanie Lacour

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le temps dans les propriétés intellectuelles [texte imprimé] : contribution à l'étude du droit des créations / Stéphanie Lacour (1974-....), Auteur; Michel Vivant (1951-....), Préfacier, etc . - Litec, 2004 . - 1 vol. (X-560 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451; 65) . ISBN : 978-2-7110-0474-4 : 60,00 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Édition Propriété intellectuelle -- Droit -- France Droit d'auteur -- France Archives, livre et édition, écriture et lecture Délai (droit) -- France Brevets d'invention -- Droit -- France Index. décimale : 346.048

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises