Les directives de la Communauté européenne relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins / Union européenne, Direction générale du marché intérieur

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Les directives de la Communauté européenne relatives aux droits d'auteur et aux droits voisins [texte imprimé] / Union européenne Direction générale du marché intérieur, Editeur (scientifique) . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2002 . - 1 vol. (57 p.) ; 30 cm. ISBN : 978-92-89420-11-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur (droit européen) Édition Droit d'auteur -- Droits voisins -- Législation -- Pays de l'Union européenne Archives, livre et édition, écriture et lecture Index. décimale : IE.14

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Le droit d'auteur / François Dessemontet

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le droit d'auteur [texte imprimé] / François Dessemontet (1948-....), Auteur . - CEDIDAC, 1999 . - LXXIV-1067 p. ; 24 cm. - (Publication CEDIDAC; 39) . ISBN : 978-2-88197-038-2 : 620 F CEDIDAC = Centre du droit de l'entreprise, droit industriel, droit d'auteur, droit commercial de l'Université de Lausanne Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur (droit européen) Édition Droit d'auteur -- Suisse Droit d'auteur -- Études comparatives Droit d'auteur international Archives, livre et édition, écriture et lecture Propriété intellectuelle -- Suisse Index. décimale : 340

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire / Valérie-Laure Benabou

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire [texte imprimé] / Valérie-Laure Benabou, Auteur; André Françon (1926-2003), Préfacier, etc . - Bruxelles : Bruylant, 1997 . - X-591 p ; 24 cm. ISBN : 978-2-8027-1070-7 : 3400 BEF Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur (droit européen) Édition Propriété intellectuelle -- Pays de l'Union européenne Archives, livre et édition, écriture et lecture Droit d'auteur -- Droits voisins -- Pays de l'Union européenne Droits d'auteur (droit européen) Droits d'auteur -- Pays de l'Union européenne Index. décimale : 340

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Le livre numérique et l'Union européenne / Maud Plener

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le livre numérique et l'Union européenne [texte imprimé] / Maud Plener (1952-....), Auteur; Yves Gautier (1964-2010), Préfacier, etc . - l'Harmattan, 2003 . - 1 vol. (176 p.) : schémas, couv. ill. en coul. ; 22 cm. - (Inter-National. Série Sciences-po Strasbourg) . ISBN : 978-2-7475-5406-0 : 15,80 EUR Ouvrage issu d'un mémoire de l'IEP (Institut d'études politiques) de Strasbourg Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur (droit européen) Édition Publications électroniques -- Pays de l'Union européenne Livres électroniques -- Pays de l'Union européenne Lecture Droit d'auteur -- Pays de l'Union européenne Archives, livre et édition, écriture et lecture Index. décimale : 070.579 709 4

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Méthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins / Célia Zolynski

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Méthode de transposition des directives communautaires [texte imprimé] : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins / Célia Zolynski, Auteur; Pierre-Yves Gautier, Préfacier, etc . - Dalloz, 2007 . - 1 vol. (XVII-446 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Nouvelle bibliothèque de thèses; 70) . ISBN : 978-2-247-07233-0 : 60 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur (droit européen) Édition Archives, livre et édition, écriture et lecture Droit européen -- Législation Droit d'auteur -- Droits voisins -- France Droit européen et droit interne -- France Index. décimale : 341.242

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

La protection internationale et communautaire du droit d'auteur : essai d'une analyse conflictuelle / Jean-Sylvestre Bergé

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat La protection internationale et communautaire du droit d'auteur [texte imprimé] : essai d'une analyse conflictuelle / Jean-Sylvestre Bergé, Auteur; Paul Lagarde (1934-....), Préfacier, etc . - LGDJ, DL 1996 . - 1 vol. (XV-462 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261; 266) . ISBN : 978-2-275-00128-9 : 245 FRF : 37,35 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur (droit européen) Édition Droit d'auteur international Droit d'auteur -- Pays de l'Union européenne Archives, livre et édition, écriture et lecture Copyright, International Copyright -- European Economic Community countries Index. décimale : 346.048 2

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Le droit d'auteur et les droits voisins. Accord ADPIC : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / J. A. L. Sterling

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Le droit d'auteur et les droits voisins. Accord ADPIC [texte imprimé] : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / J. A. L. Sterling, Auteur; Union européenne Direction générale du commerce, Auteur . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2000 . - 1 vol. (53 p.) : ill. en coul., couv. ill. ; 30 cm. ISBN : 978-92-8283-933-1 : 7 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur (droit européen) Édition Propriété intellectuelle (droit européen) Droit d'auteur -- Pays de l'Union européenne Propriété intellectuelle -- Pays de l'Union européenne Archives, livre et édition, écriture et lecture Propriété intellectuelle (droit international) Index. décimale : 350

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Indications géographiques. Accord ADPIC : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / Jacques Audier

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Indications géographiques. Accord ADPIC [texte imprimé] : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / Jacques Audier, Auteur; Union européenne Direction générale du commerce, Editeur (scientifique) . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2000 . - 1 vol. (47 p.) : ill. en coul., couv. ill. ; 30 cm. ISBN : 978-92-8285-209-5 : 7 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur (droit européen) Édition Propriété intellectuelle (droit européen) Droit d'auteur -- Pays de l'Union européenne Propriété intellectuelle -- Pays de l'Union européenne Archives, livre et édition, écriture et lecture Propriété intellectuelle (droit international) Index. décimale : 350

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises

Moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle. Accord ADPIC : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / Marco C. E. J. Bronckers

Aucun avis sur cette notice.Faire une suggestion d'achat Moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle. Accord ADPIC [texte imprimé] : accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce / Marco C. E. J. Bronckers, Auteur; D. W. F Verkade, Auteur; N. M McNelis, Auteur; Union européenne Direction générale du commerce, Editeur (scientifique) . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2000 . - 1 vol. (52 p.) : ill. en coul., couv. ill ; 30 cm. ISBN : 978-92-8287-433-2 : 7 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur (droit européen) Édition Propriété intellectuelle (droit européen) Droit d'auteur -- Pays de l'Union européenne Propriété intellectuelle -- Pays de l'Union européenne Archives, livre et édition, écriture et lecture Propriété intellectuelle (droit international) Index. décimale : 350

Autres localisations dans les bibliothèques universitaires françaises